Outil de suivi de la mise en œuvre du SAGE, le tableau de bord 2020- 2021 est disponible en téléchargement ici. Ce document rassemble les actions réalisées en faveur de la ressource en eau et des milieux aquatiques par le Parc naturel régional de l’Avesnois (structure porteuse du SAGE) mais aussi par l’ensemble des partenaires et des structures présentes sur le territoire. Un bilan de l’atteinte des objectifs fixés par la Commission Locale de l’Eau y est aussi dressé.
Archives par mot-clé : CLE
Retour sur les inondations de cet été
Le printemps très pluvieux ainsi que les intempéries de cet été ont provoqué des inondations sur le bassin. Le Parc naturel régional de l’Avesnois a souhaité réunir les élus du territoire afin de revenir sur ces événements lors d’une réunion qui s’est déroulée le 14 octobre.
A cette occasion, plusieurs points ont été abordés:
- Quelles sont les causes de ces inondations?
- Qu’est ce qui est fait actuellement sur notre territoire?
- Comment pourrions nous améliorer les choses ?
Le diaporama qui a été présenté lors de cette rencontre qui a réuni plus de 50 élus est téléchargeable ici.
Mobilisation pour lutter contre les inondations
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation, le Parc naturel régional de l’Avesnois, au titre de structure de mise en œuvre du SAGE de la Sambre, co-pilote avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) l’élaboration d’une Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI). Continuer la lecture
Réélection de Paul Raoult à la présidence de la CLE
Le président sortant, M. Paul Raoult à été réélu à l’unanimité à la tête de la commission locale de l’eau lors de sa dernière réunion. Cette rencontre a aussi été l’occasion d’adopter de nouvelles règles de fonctionnement adaptées à la phase de mise en œuvre du SAGE. Continuer la lecture
Assainissement non collectif: la définition des zones à enjeu environnemental avance
Le groupe de travail du SAGE Sambre responsable de la définition des zones à enjeu environnemental s’est réuni pour la troisième fois en date du 5 novembre 2015. Cette rencontre a été l’occasion pour les 5 Services Publics d’Assainissement Non Collectifs du territoire, les services de l’État (DDTM et DREAL) et l’Agence de l’Eau Artois Picardie de finaliser la proposition technique de méthodologie qui sera présentée à la CLE lors de sa prochaine réunion.
Pour en savoir plus sur la démarche
Sessions de formation à la reconnaissance des plantes exotiques envahissantes
Dans le cadre de son projet de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes, le Parc naturel régional de l’Avesnois au titre de la mise en œuvre du SAGE de la Sambre a organisé des formations à la reconnaissance des principales espèces impactant le territoire. Continuer la lecture
Le Tableau de bord du SAGE est disponible
Outil de suivi de la mise en œuvre du SAGE, le tableau de bord est disponible en téléchargement pour l’année 2013. Ce document rassemble les actions réalisées en faveur de la ressource en eau et des milieux aquatiques par le Parc naturel régional de l’Avesnois (structure porteuse du SAGE) mais aussi par l’ensemble des partenaires et des structures présentes sur le territoire. Un bilan de l’atteinte des objectifs fixés par la Commission Locale de l’Eau y est aussi dressé. Continuer la lecture
Les outils d’aide à la prise en compte du SAGE dans les documents d’urbanisme sont disponibles
Le guide de prise en compte du SAGE de la Sambre au sein des documents d’urbanisme est disponible en téléchargement.
Réalisé par la Commission Locale de l’Eau, ce document à destination des techniciens et bureaux d’étude ayant en charge la réalisation ou la révision d’un document d’urbanisme, permet de donner des solutions afin d’avoir une compatibilité optimale avec le SAGE et donc de prendre en compte de façon durable les thématiques de l’eau et des milieux aquatiques. Continuer la lecture
La Commission Locale de l’Eau s’est réunie le 24 mars 2015
Cette réunion fut l’occasion d’aborder les points suivants:
- Présentation rapide du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Artois Picardie mis en consultation du publique (http://consultation.eau-artois-picardie.fr/)
- Présentation des conséquences de ce future SDAGE sur le SAGE de la Sambre
- Présentation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) du bassin Artois Picradie, lui aussi mis en consultation du publique (http://consultation.eau-artois-picardie.fr/)
- Présentation de l’avancée du travail réalisé sur les zonage à enjeu environnemental concernant l’assainissement non collectif
- Présentation du logo du SAGE
Le compte rendu de la réunion ainsi que le diaporama seront bientôt disponibles ici ou via la rubrique « documentation », « les compte rendus de réunion »
Définition des Zones à Enjeu Environnemental (ZEE) concernant l’Assainissement Non Collectif (ANC)
Contexte
Suite au changement de règlementation induit pas les arrêtés ministériels du 7 mars 2012 et du 27 avril 2012, issus de la loi du 12 juillet 2010 (loi Grenelle 2), les SAGE ont pour responsabilité de délimiter des zones dites à « enjeu environnemental » (ZEE). Continuer la lecture
Projet de restauration des marais d’Aymeries
Répondre
Contexte
En 2010, la commune d’Aulnoye Aymeries a sollicité le Parc naturel régional de l’Avesnois, ainsi que le SAGE de la Sambre afin de mener une opération de restauration du site des « marais d’Aymeries ». Continuer la lecture
Elaboration d’un guide méthodologique d’identification des zones humides
La préservation des zones humides est un des enjeux forts du SAGE de la Sambre. Un premier inventaire a été réalisé dans le cadre de l’élaboration du SAGE, mais celui n’est bien entendu pas exhaustif. Les porteurs de projet sont invités, lors d’études environnementales par exemple, à compléter cet inventaire en utilisant la méthodologie qui a été approuvée par la Commission Locale de l’Eau. Afin de les aider dans cette démarche, un guide méthodologique d’identification des zones humides est en cours de rédaction.
S’assurer de la compatibilité des opérations soumises au régime d’autorisation au titre de la loi sur l’eau
Le SAGE est opposable à l’administration (État, Collectivités Territoriales et Établissements Publics) et aux tiers : « Lorsque le schéma a été approuvé et publié, le règlement et ses documents cartographiques sont opposables à toute personne publique ou privée pour l’exécution de toute installation, ouvrage, travaux … » (loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, art. 212-5-2).
L’avis officiel de la Commission Locale de l’Eau (CLE) est donc demandé pour toutes les installations, ouvrages, travaux ou aménagement soumis au régime d’autorisation au titre de la loi sur l’eau.
Il s’agit donc pour la CLE d’analyser les dossiers, et de s’assurer de leur compatibilité avec le SAGE.