Retrouvez désormais plus d’informations sur le site dédié au PAPI de la Sambre :
PAPI : Programme d’Action et de Prévention des Inondations de la SAMBRE
9 juillet 2018: COPIL de validation du dossier de PAPI d’intention à soumettre aux services de l’Etat pour instruction (relevé de décisions & diaporama).
12 février 2018: COPIL de présentation des actions du PAPI d’intention (relevé de décisions & diaporama + synthèse des fiches actions non définitives)
23 juin 2017: Groupe de travail n°4 – Réduction de l’aléa (relevé de décisions & diaporama)
16 juin 2017: Groupe de travail n°3 – Prise en compte du risque inondation dans les documents d’urbanisme et réduction de la vulnérabilité (relevé de décisions & diaporama)
9 juin 2017: Groupe de travail n°2 – Prévision des crues et gestion de crise (relevé de décisions & diaporama)
2 juin 2017: Groupe de travail n°1 – Connaissance et culture du risque (relevé de décisions & diaporama)
23 mai 2017: COPIL de lancement du PAPI (relevé de décisions & diaporama)
14 octobre 2024 : CLE pour la présentation des nouveaux indicateurs actualisés du tableau de bord du SAGE, la délimitation de l’Espace de Bon Fonctionnement (EBF), méthodologie, priorisation et perspectives, et la note d’enjeux du SAGE en vue de la révision du SCoT Sambre-Avesnois. ( Compte rendu & Présentation & Note d’enjeux SCoT S.A. / SAGE Sambre )
20 février 2024 : Commission « Préserver la ressource en eau » pour la présentation des résultats de l’étude d’estimation des volumes mobilisables prélevables provisoires annuels. Etude menée par ANTEA pour le compte de l’Agence de l’eau Artois Picardie, il s’agit d’un préalable aux études H.M.U.C. visant la détermination des volumes prélevables à mener par les SAGE avant 2027. (Compte rendu & Présentation AEAP & Présentation ANTEA sambre )
16 février 2024 : CLE pour la présentation du bilan d’activité 2023 et des perspectives 2024, projet de révision des indicateurs techniques de suivi du SAGE et présentation du projet SAMBRE 2030, avec Olivier PESTIAUX (KATHARSIS), et Donatienne DE CARTIER D’YVES du Contrat de Rivière Sambre. (Compte rendu & Présentation générale & Projet SAMBRE 2030 & Note de refonte des Indicateurs SAGE & Rapport d’activité 2023 )
18 octobre 2023 : CLE exceptionnelle à l’occasion de la « Tournée des SAGE » par l’Agence de l’Eau Artois Picardie. Une CLE marquée par l’intervention de Madame Isabelle MATYKOWSKI, Directrice Générale Adjointe, l’état d’avancement de la feuille de route du SAGE pour la mise en compatibilité avec le SDAGE ainsi que sa mise en œuvre, l’outil PERISCOP et les contrats de masse d’eau du prochain 12ème programme de l’Agence. (Compte rendu & Diaporama)
26 juin 2023 : CLE pour un point d’étape sur l’état d’avancement du PAPI de la Sambre, la validation de la stratégie locale de lutte contre les espèces exotiques envahissantes et un focus sur l’état de la ressource et les études de définition des volumes prélevables. (compte rendu & Diaporama)
23 mai 2023 : Commission Milieu Aquatique de la CLE pour l’élaboration de la stratégie locale de lutte contre les espèces exotiques envahissantes (Diaporama & Compte rendu )
6 mars 2023 : Bureau de la CLE pour préparation d’une opération mutualisée de lutte contre l’Hydrocotyle Fausse Renoncule, potentiellement éligible au Fonds Vert (Compte rendu & Diaporama)
24 octobre 2022 : CLE pour l’élaboration de la feuille de route pour la mise en compatibilité du SAGE de la Sambre avec le SDAGE 2022-2027. (compte rendu, document de travail, feuille de route approuvée)
1er juin 2022 : CLE pour la validation du mémoire en réponse, suite à la participation du public pour la modification du SAGE.
Le compte rendu de la CLE
Le mémoire en réponse
25 février 2022 : CLE pour la présentation du dispositif de suivi piézométriques de surveillance des forage NOREADE en forêt de Mormal, et état d’avancement de la modification et mise en du SAGE. (compte rendu, présentation générale, DDTM, Noreade, SMAECEA, PNR1, PNR2)
CLE du 17 février 2020 (validation du classement des zones humides) & Diaporama
Réunions des 2, 3 et 6 décembre de concertation auprès des exploitants agricoles
Réunion du 6 novembre 2019 de concertation auprès des représentants de la profession agricole
CLE du 23 octobre 2019 (présentation du classement des zones humides et avis sur le SAGE voisin de l’Escaut) & Diaporama
Groupe de travail du 3 septembre 2019 (méthodologie de classement des zones humides) & Diaporama
CLE du 3 juin 2019 (Présentation des modifications du SAGE) & Diaporama
Groupe de travail du 14 mai 2019 (mise à jour de l’atlas cartographique) & Diaporama
Groupe de travail du 9 mai 2019 (classement des zones humides) & Diaporama
CLE du 05 avril 2019 (Avis de la demande de labellisation en EPTB du SIDEN SIAN et avis sur l’état de lieux du SDAGE Artois Picardie et points points d’informations) & Diaporama
CLE du 11 mars 2019 (Mise en compatibilité du SAGE, élection du Président et des Vice-Présidents, ZEE et zones humides) & Diaporama
CLE du 15 mars 2019 (Zones humides) & Diaporama
CLE du 9 décembre 2016 (Programme d’Actions de Prévention des Inondations) & diaporama de la DREAL & diaporama Parc
CLE du 30 septembre 2016 (Définition des Zones à Enjeu Environnemental et inondations survenues sur le territoire) & Diaporama
CLE des 23 octobre et 18 novembre 2015 (Vote du Président, désignation des Vice-présidents et vote de règles de fonctionnement de la CLE)
CLE du 24 mars 2015 (Présentation du futur SDAGE, de ces implications sur le SAGE Sambre, avancée du travail dans la définition des ZEE concernant l’ANC)
CLE du 19 décembre 2014 (Présentation des actions menées en 2014 et proposition de programmation 2015) & Diaporama
CLE du 6 février 2014 (zones à enjeu environnemental, directive inondation, programme d’action 2014, guide de prise en compte du SAGE au sein des documents d’urbanisme, présentation du site internet) & Diaporama
CLE du 29 avril 2013 (choix de la structure de mise en œuvre) & Diaporama
CLE du 28 juin 2012 (adoption du SAGE)
Bureau de la CLE du 2 avril 2012 (étude des remarques de la commission d’enquête)
CLE du 7 mars 2011 (remarques issues de la phase de consultation et modifications apportées par l’expertise juridique)
Bureau du 28 janvier 2011 (remarques issues de la phase de consultation et modifications apportées par l’expertise juridique)
CLE du 25 février 2010 (présentation de l’avant-projet de SAGE Sambre, relatif aux cinq enjeux, avant sa mise en consultation)
CLE du 25 janvier 2010 (présentation et validation collective des actions et mesures relatives aux enjeux du SAGE)
CLE du 3 décembre 2009 (présentation de la zone humide restaurée par la FDPPMA 5)
CLE du 13 novembre 2009 (visite de sites aménagés avec des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales)
CLE du 16 février 2009 (vote d’adoption des règles de fonctionnement de la CLE)
CLE du 18 décembre 2008 (présentation des enjeux du bassin versant)
CLE du 21 septembre 2007 (présentation et validation du diagnostic et des enjeux du SAGE)
CLE du 27 avril 2007 (validation de l’état des lieux du SAGE)
CLE du 20 décembre 2006 (bilan de l’avancée du SAGE de la Sambre : état des lieux et diagnostic)
Comité de concertation du 27 janvier 2020 & Diaporama
Diaporama de la réunion du 14 octobre 2016 : retour sur les inondations de l’été.
(A venir) Compte rendu du comité de pilotage du 12 décembre 2014: Premier ajustement des fiches action proposées (diaporama des bureaux d’étude)
Compte rendu de la réunion publique du 10 décembre 2014: Présentation du résultat des études (diaporama des bureaux d’étude)
Compte rendu du comité de pilotage du 30 juin 2014: Présentation des diagnostics et du croisement des enjeux
Compte rendu de la réunion publique du 10 avril 2013: Présentation du projet (diaporama du Parc naturel régional de l’Avesnois)
Compte rendu du comité de pilotage du 17 décembre 2012: Présentation de la méthodologie de réalisation des études (diaporama des bureaux d’étude & du Parc naturel régional de l’Avesnois)
Compte rendu du comité de pilotage du 19 octobre 2011: Définition du périmètre de l’étude et du plan de financement
Réunion du 25 mai 2016: Présenter la démarche aux élus et rappeler leurs responsabilités en matière de gestion du risque d’inondation
Comité de pilotage du 14 janvier 2016: Discuter, amender, valider et hiérarchiser les propositions des groupes de travail concernant les objectifs opérationnels et les
actions envisagées
Groupe de travail du 19 novembre 2015: Améliorer et poursuivre les actions de gestion de crise / Faire émerger les actions permettant de réduire la vulnérabilité des réseaux
Groupe de travail du 9 novembre 2015: Améliorer et diffuser la connaissance sur les phénomènes d’érosion et de ruissellement et actualiser la connaissance sur le bassin versant de la Sambre / Faire émerger les actions permettant de réduire l’aléa en zones urbanisées et rurales
Groupe de travail du 3 novembre 2015: encourager un aménagement durable du territoire par la bonne prise en compte du risque d’inondation dans les documents d’urbanisme approuvés ou en cours
Réunion plénière du 8 janvier 2015: Élaboration de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) de la Sambre & Diaporama
Atelier territorial du 24 juin 2014: Élaboration de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) pour le Territoire à Risque d’Inondation (TRI) de Maubeuge
Groupe de travail du 21 mai 2015: Définition des zones à enjeu environnemental
Groupe de travail du 10 juin 2014: Définition des zones à enjeu environnemental concernant l’ANC
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